Barry W. Bussey, est originaire de Terre-Neuve, Canada. Il a deux diplômes de premier cycle (baccalauréat en théologie et en droit), deux maîtrises (maîtrise en sciences politiques et maîtrise en droit constitutionnel), et étudie actuellement pour obtenir son doctorat en droit à Osgoode Hall Law School à l'Université York (Toronto). Il était avocat à l’interne pour les Églises Adventistes du Septième Jour au Canada de 1996 à 2008. De 2009 à 2011, il était directeur associé des Affaires publiques et de la liberté religieuse à la Conférence générale des Adventistes du Septième Jour à Washington, New York et Genève. En juillet 2011, il a commencé à travailler avec le Conseil canadien des oeuvres de charité chrétiennes en tant que VP aux affaires juridiques.
Ce texte raconte l'histoire d’Adventistes du Septième Jour canadiens, conscrits dans la Seconde Guerre mondiale et qui ont comparu devant la commission de mobilisation afin de présenter leur cas comme objecteurs de conscience (OC). Le Conseil a agi en tant que gardien. Au début de la guerre, être classé comme OC signifiait que les jeunes hommes étaient envoyés à un camp de travail de service alternatif. Bien que la perte de liberté personnelle ait été regrettable, leur sort était beaucoup plus agréable que celui de ceux dont le statut d’OC était rejeté. Un homme religieux à qui on refusait le statut d’OC devait faire face au ridicule, à l'emprisonnement, et au travail forcé à cause de son refus d’utiliser un fusil dans les forces régulières. Le refus du Conseil d'exempter ces hommes était dû, en grande partie, à la nature capricieuse de son président.
« Il y a cependant beaucoup de tromperie mise de l’avant par certains de ces hommes qui se revendiquent de l'objection de conscience », a déclaré le juge A.M. Manson. « Cet homme a notamment dit qu'il est un Adventiste du Septième Jour et donc un non-combattant. » Il a continué,
Il n'y a rien dans les principes des Adventistes du Septième Jour, pour autant que je sache, qui interdise à un membre de cette organisation de porter les armes, et bien que leur dimanche ne soit pas comme notre dimanche, néanmoins ils prétendre être des disciples du Christ et le Christ a clairement indiqué dans ses enseignements que le Sabbat a été conçu pour l'homme, non l'homme pour le sabbat. Dans l'urgence de la guerre il n'y a aucune raison pourquoi l’adventiste du septième jour ne devrait pas continuer d’occuper ses fonctions dans l'armée le dimanche, comme les Juifs qui sont dans l'armée.[1]
Ainsi Manson a refusé de reconnaître le soldat Watts Linden, né et élevé en tant qu’Adventiste du Septième Jour, comme objecteur de conscience durant la Seconde Guerre mondiale. Le traitement que Watts et d’autres conscrits adventistes ont souffert était révélateur d'une société canadienne qui avait beaucoup à apprendre sur les complexités de la liberté religieuse et la mesure dans laquelle les gens de foi étaient prêts à résister à l'action du gouvernement qui avait violé leur conscience.
L'Église Adventiste du Septième Jour (ci-après « l'Église ») est une église chrétienne protestante officiellement organisée en 1863. Le nom « Adventiste du Septième Jour » est dérivé de deux de ses enseigne- ments distincts - observer le sabbat hebdomadaire du vendredi au coucher du soleil jusqu’au samedi au coucher du soleil, le septième jour de la semaine (le quatrième commandement), et l'enseignement du retour imminent du Christ (le second avènement).
Actuellement, l'Église compte quelque 17 millions de membres adultes à travers le monde. Elle est encore une entité relativement inconnue et est souvent confondue par le public avec les Mormons et les Témoins de Jéhovah.[2] Au cours de la Seconde Guerre mondiale, l'Église au Canada comptait quelque 9300 membres adultes.[3]
L'Église a une forte tradition d'encourager ses membres à ne pas porter les armes, tradition découlant de la guerre de Sécession. En 1864, le Comité exécutif de la conférence générale a adressé une déclaration au gouverneur du Michigan, l'informant que les adventistes ont « la Bible comme leur règle de foi et de pratique, dont les enseignements sont contraires à l'esprit et à la pratique de la guerre, ainsi, ils ont toujours été consciencieusement opposés à porter les armes. »[4]
En 1940, l'Église a publié une déclaration détaillée sur le rapport entre elle-même et le gouvernement civil.[5] Dans cette déclaration, l'Église a déclaré : « le premier et principal devoir du chrétien se trouve dans sa relation avec Dieu, qu'il doit également être soumis à des « autorités » - le gouvernement civil - et qu'il doit s'acquitter de ses obliga-tions envers le gouvernement civil, et non pas à cause de la peur, mais « par acquis de conscience. »[6] Alors que le chrétien sera fidèle au gouvernement, « les exigences de Dieu viennent en premier. Cela a été attesté à travers les siècles par les martyrs fidèles qui sont allés au bûcher plutôt que de compromettre leurs convictions de conscience. »[7] « Les non-combattants s’objectent consciencieusement à porter atteinte à la vie humaine. Ils ne condamnent cependant pas ceux qui prennent part à la guerre. »[8]
En substance, le non-combattant fera tout ce qu'il peut pour aider le gouvernement, même en temps de guerre, à l'exception du port d'armes. Ainsi, être un cuisinier pour l'armée, un infirmier sur le champs de bataille, donner des soins aux malades et aux blessés, enterrer les morts, transporter des hommes, de la nourriture et des vêtements - quoique indirectement une aide au gouvernement à la guerre - était néanmoins un non-combat. « Le non-combattant n'est pas un lâche, il s’objecte tout simplement et en toute conscience et courage à porter atteinte à la vie humaine, pour autant que sa participation est concernée. »[9]
Le premier ministre King a remporté l'élection de mars 1940. Il était préoccupé par la conscription au Québec. King a soutenu que s’il devait y avoir conscription, les conscrits ne seraient pas obligés d'aller à l'étranger. Il avait espéré qu'il n'y aurait pas de besoin, mais le Blitzkrieg de l'Allemagne a martelé les alliés sur les côtes de Dunkerque, en France. Plus d'hommes ont été nécessaires. Ottawa, la « capitale de guerre la plus silencieuse de la chrétienté », est soudainement devenue « un chaudron d'excitation. »[10]
Le 21 juin 1940, le Parlement a passé la Loi sur la mobilisation des ressources nationales[11] (LMRN) donnant au gouvernement de vastes pouvoirs. Cette loi a mis en oeuvre le service militaire obligatoire, mais seulement les conscrits qui se sont portés volontaires allaient être déployés à l'étranger.[12]
Au cours du débat de la LMRN à la Chambre, King a fait référence aux objecteurs de conscience et a promis de respecter les droits des Mennonites et autres communautés religieuses à qui il avait été promis, lors de leur établissement au Canada, qu'ils n'auraient pas à porter les armes.[13] Un décret en conseil en 1873 a exempté les mennonites et un autre en 1898 a exempté les Doukhobors. Les règlements nationaux sur les services de guerre ont déclaré que la protection était un « report de leur formation militaire. »[14]
En décembre 1940, les règlements ont été modifiés, élargissant l'objection de conscience à ceux qui n'étaient pas membres de la communauté mennonite et des Doukhobors.[15] Les adventistes ont revendiqué leur accès à l'exemption en vertu de cette disposition devant les Conseils de mobilisation.
Le gouvernement fédéral a nommé des « Conseils de mobilisation » afin de déterminer la véracité des affirmations des conscrits selon lesquelles ils étaient objecteurs de conscience. Le gouvernement a affirmé que le Conseil « n'a pas ménagé ses efforts pour prendre les décisions les plus solides possibles », en reconnaissant que ces décisions étaient l'application d’un jugement et d’une opinion.[16] Le Conseil a eu de grands pouvoirs d'enquête, y compris l'accès au questionnaire auquel chaque candidat devait répondre, les services d'enquête de la GRC, le Service national de l'emploi. Il a également été autorisé à con-traindre un demandeur de répondre à toute question relative à sa demande.
Les Conseils ont agi en tant que gardiens - ils ont décidé du sort des jeunes hommes religieux qui se tenaient devant eux pour demander le statut d'objecteurs de conscience.[17] Un homme religieux refusant de prendre un fusil et pour lequel le Conseil avait refusé le statut d’OC, pouvait faire face à un séjour extrêmement pénible dans l'armée régulière. Ces derniers faisaient face au ridicule, à l'emprisonnement, et aux travaux forcés pour le maintien de leur refus de porter un fusil. Le refus du Conseil d'exempter ces hommes était dû, en grande partie, à la nature capricieuse de son président.
Les conseils étaient généralement présidés par un juge de cour supérieure locale. Comme ils avaient de l'expé-rience dans la détermination de la véracité des témoins, on leur accordait beaucoup de déférence. Les Conseils adoptaient le caractère de la présidence – que ce soit bon ou mauvais. Deux présidents de conseils individuels se démarquent comme incarnant l'abus flagrant vécu par les hommes adventistes dans cette étude. Ce sont les juges A.M. Manson du Conseil de Vancouver et J.F.L. Embury du Conseil de Regina.
L'hon. Juge A.M. Manson, président de la division K du Conseil mobilisation à Vancouver. Manson a été décrit comme un « vieux juge fougueux » qui n'a fait aucun effort particulier pour cacher son parti pris.[18] Le soldat Watts Linden, né et élevé dans la foi adventiste, a comparu devant Manson à l'été 1943. On lui a refusé le statut d'objecteur de conscience, bien qu'il ait déclaré qu'il était un Adventiste du Septième Jour. Manson a ordonné à Watts de suivre la formation militaire régulière.[19] Inévitablement, des problèmes s'ensuivirent puisque Watts refusa de prendre le fusil. En compagnie de deux autres adventistes et d’un mennonite, il a refusé de prendre le fusil.[20] On l’a emprisonné durant 14 jours pour avoir désobéi à un ordre d’un officier supérieur. À la fin de sa peine, on lui a à nouveau donné l'ordre de prendre le fusil. Il a refusé. Il a en outre aggravé la situation lorsqu’il a refusé d’effectuer tout travail le jour du sabbat pendant son incarcération. Il était évident pour les officiers dans le camp que Watts aurait dû être classé comme objecteur de conscience et envoyé dans un camp de travail - pas dans l'armée. Dans un tribunal martial, Watts a par la suite été reconnu coupable d'avoir désobéi à un ordre légitime et condamné à une détention de 28 jours. Le préjudice de Manson était indicatif du préjudice systémique dans toute l'armée envers l'adventisme (ainsi qu’envers d'autres minorités religieuses).
Le juge John Fletcher Leopold Embury était un autre président du Conseil dans la même veine que le juge Manson - opiniâtre et sûr de lui quant à sa propre vision des choses, et tout aussi gênant pour les bureaucrates d'Ottawa.[21] Un ancien combattant décoré de la Première Guerre mondiale et blessé au cours de la bataille de la Somme,[22] il s'est assuré que ceux qui ont comparu devant lui connaissaient son opinion négative des objecteurs de conscience.
Alexander Aab a été incapable d'aller au Conseil national de service de guerre à temps au cours de l'été 1941 parce qu'il avait reçu l'avis trop tard. Sa demande de rencontrer le conseil par la suite a été refusée.[23] Il a été envoyé à Regina et a dit à son sergent de peloton qu'il était un objecteur de conscience. Le sergent lui a lancé le fusil pour qu’il l’attrape, mais Aab se recula et laissa tomber le fusil sur le trottoir. « Et si jamais vous avez entendu quelqu'un qui jure, il pouvait certainement jurer, il m'a envoyé tout droit à la maison de garde. »[24] On lui a donné 28 jours de détention. Durant sa détention, Aab a de nouveau demandé un statut d'objecteur de conscience - une nouvelle audience du Conseil a eu lieu le 18 septembre 1941, devant le juge Embury. Lorsqu'on lui a demandé ce qu'il ferait si un Allemand attaquait sa soeur, Aab dit : « Dieu me donne la grâce de m'aider. » Le juge ajouta, « Que feriez-vous pour protéger votre soeur ? » « Eh bien, monsieur, » répondit Aab, « je ne sais pas ce que je ferais. Je ne pourrais pas la protéger si je devais tuer. » A ce moment-là le juge Embury a proclamé :« Je ne crois pas que vous êtes un chrétien si vous ne pouvez pas protéger votre soeur, et je n’admettrai pas que vous êtes un objecteur de conscience. »[25]
Après sa détention de 28 jours, il fut emmené au bureau des équipements pour qu’on lui remette sa carabine. Pour une deuxième fois, il a refusé un ordre direct. Le sergent lui demanda s'il connaissait la gravité de son refus. Il a répondu par l’affirmative. Il est demeuré ferme. Lors de la cour martiale, le sergent a noté que Aab « était calme et courtois, mais a refusé de prendre le fusil en raison de sa religion. »[26] Il a été arrêté et placé en détention jusqu'à la date de la cour martiale, plus de six semaines plus tard. La défense a fait valoir que le tribunal doit « prendre en considération non seulement la loi de l’armée, mais aussi les lois qui amènent les soldats dans l'armée, » en particulier l'article 18 de la Loi sur les Services nationaux de guerre, puisque Aab était un membre de l’Église Adventiste du Septième Jour. Malgré l'évidence, Aab a été reconnu coupable et condamné à 15 jours de détention. L'Église est entrée plusieurs fois en contact à la fois avec l'armée et la fonction publique afin de les sensibiliser aux nuances particulières de la croyance adventiste dans l'espoir que, une fois les croyances expliquées, les exemptions seraient accordées - toutefois l'Église a été constamment repoussée.[27]
L'expérience adventiste est unique parmi les autres églises chrétiennes de paix de la Seconde Guerre mondiale, dans ce sens que ce n'étaient pas seulement que les jeunes hommes refusaient de porter les armes, mais qu’ils avaient aussi un problème supplémentaire de conscience - à savoir, ne pas effectuer un travail non-nécessaire le jour du sabbat. Ces jeunes hommes ont été arrachés de leurs fermes et de leurs familles au cours d'une période de crise nationale. Ils détestaient le terme « lâches » et ont voulu prouver leur patriotisme en servant leur pays - même si cela signifiait aller sur les lignes de front comme médecins.
Certes, il n'y a pas d'excuses pour des juges comme Manson ou Embury dans la société d'aujourd'hui. Pourtant, il y a des cas au Canada qui nous forcent à s'interroger sur la mesure dans laquelle nos tribunaux comprennent bien la situation difficile de la conscience religieuse des minorités vis-à-vis de l'État.[28]
La question est maintenant, « Existe-t-il dans la jurisprudence canadienne un « domaine de conscience qui possède une puissance morale supérieure à l'État » et que pouvons-nous apprendre des expériences réelles de notre passé, comme ces adventistes, pour nous aider dans notre quête d’un Canada qui présente les idéaux d'une démocratie libérale ? »
[1] Lettre de l’Hon. Juge A.M. Manson au Lt. Col. F. J. Simpson, V.D., 15 novembre 1943.
[2] Malcolm Bull & Keith Lockhart, Seeking a Sanctuary (Bloomington and Indianapolis : Indiana University Press, 2007) : 1.
[3] W.B. Ochs, “President’s Report, Second Quadrennial Session,” The Can Un Mess, March 25, 1942 : 1, le nombre exact était de 9,275.
[4] Cité par Francis McLellan Wilcox, Seventh-day Adventists in Time of War (Takoma Park, Wash., D.C. : Review and Herald, 1936) : 58.
[5] Conférence générale des Adventistes du Septième Jour, “Seventh-day Adventists and Civil Government,” 25 septembre 1940.
[6] Ibid. : 3.
[7] Ibid. : 4.
[8] Ibid. : 12.
[9] Ibid. : 12.
[10] Kaplan, p. 46 citant C.P. Stacey, Canada and the Age of Conflict II : 1921-1948 (Toronto : University of Toronto Press, 1981) : 298-9.
[11] La loi sur la mobilisation des ressources nationales, 1940, George VI, Chap. 13, Lois du Parlement du Canada, 1939-1940 (Ottawa, 1940) : 43.
[12] LMRN : 43
[13] Débats (C.C.), 1940, Vol. 1 : 904, cité dans J.A. Toews, Alternative Service in Canada During World War II (Winnipeg : Canadian Conference of the Mennonite Brethren Church, 1959) : 43.
[14] Règlements nationaux sur les services de guerre, 1940, (Recrues) consolidés en 1941 et approuvés par décret en conseil P.C. 1822 (18 mars 1941) noté par Toews : 44.
[15] Section 18(1) des Règlements nationaux sur les services de guerre, 1940 (Recrues) amendé par décret en conseil le 24 décembre 1940, PC 7215.
[16] Toews : 45.
[17] Lettre, Westman au registraire de la division, 14 juillet 1943, cité par Toews : 46.
[18] Voir le récit biographique de Thomas R. Berger qui s’est présenté en tant qu’avocat devant le Juge Manson dans One Man’s Justice (Vancouver : Douglas & McIntyre, 2002) : 39, 61.
[19] Entrevue, Linden Watts, Bobine 20, 20 :21 :20, 30 mai 2008.
[20] Entrevue, Linden Watts.
[21] Michael D. Stevenson, Canada’s Greatest Wartime Muddle, (Kingston and Montreal : McGill-Queen’s University Press, 2002) : 26.
[22] Notice nécrologique pour J.F.L. Embury, 1948. Mennonite Heritage Centre vol.1159 dossier 1. http://www.alternativeservice.ca/uncertainty/judge/judgeembury.htm.
[23] Lettre J.P. McIsaac, registraire de la division, Court House, Edmonton à F.C. Wilson, registraire de la division, Services de guerre nationaux, Regina, 2 septembre 1941. Bibliothèque et Archives Canada Bobine T-15545, Dossier 55-A-99 Aab, Alexander.
[24] Entrevue, Alexander Aab, Bobine 19, 19 :07 : 22, 29 mai 2008.
[25] Conseil des services nationaux de guerre, décision – L-601862 – Aab, Alexander. Bibliothèque et Archives Canada Bobine T-15545, Dossier 55-A-99 Aab, Alexander.
[26] Actes d’un tribunal de cour martiale tenu à Regina, Saskatchewan, 7 novembre 1941. Bibliothèque et Archives Canada Bobine T-15545, Dossier 55-A-99 Aab, Alexander.
[27] Le 11 novembre 1941, A.E. Millner et C.G. Maracle ont rencontré le sous-ministre intérimaire de la Défense nationale pour demander une révision , sans succès. Bibliothèque et Archives Canada Bobine T-15545, Dossier 55-A-99 Aab, Alexander.
[28] Albert c. Hutterian Brethren of Wilson Colony, 2009 SCC 37, 24 juillet 2009.