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1. Droits de la personne contradictoires

   Apprenez davantage sur les droits de la personne contradictoires en vertu du Code.

2. Partie 1 - Introduction

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   Bienvenue à la formation électronique de la Commission ontarienne des droits de la personne sur les droits de la personne contradictoires.

3. Partie 3 - Situations de droits contradictoires

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4. Partie 4 - Principes juridiques clés

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5. Droits de la personne contradictoires - Définitions

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6. Questionnaire - Mesures pratiques en vue de réduire le potentiel de conflits

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7. Exemple 1 - Droit protégé par le Code c. droit protégé par le Code : Droits contradictoires au travail

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   Droits contradictoires au travail

   Cet exemple porte sur deux droits de la personne protégés par le Code au motif du handicap.

8. Exemple 2 - Droit protégé par le Code c. droit protégé par le Code : Alarme incendie visuelle et épilepsie

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   Alarme incendie visuelle et épilepsie

   

   Jan, un concierge d’immeuble, met à niveau le système d’alarme incendie de l’immeuble. Il installe des alarmes sonores. Il compte aussi installer des alarmes visuelles pour tenir compte des besoins d’une résidente sourde. Le déclenchement du système actionnerait une lampe stroboscopique qui alerterait les personnes malentendantes.

9. Exemple 3 - Droit protégé par le Code c. droit protégé par le Code : Barbier musulman et refus d’offrir des services à une femme

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   Barbier musulman et refus d’offrir des services à une femme

   Lisez l’extrait suivant d’un article de journal sur une situation de droits contradictoires. Il s’agit d’un exemple de situation opposant deux motifs prévus au Code, la croyance et le sexe. Lorsque vous avez terminé, répondez aux questions au bas de la page.

   Vous pouvez aussi visionner ce reportage (en anglais) de CTV sur l’affaire.

10. Exemple 4 - Droit protégé par le Code c. droit garanti par la Charte : Distribution de bibles et offre de conseils religieux au travail

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    Distribution de bibles et offre de conseils religieux au travail

    Voici un exemple de conflit entre un droit protégé par le Code (croyance) et un droit garanti par la Charte (liberté de religion et d’expression).

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